Actualités | Presanse Mon, 18 Mar 2024 09:56:10 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.4.2 Rencontres Santé-Travail 2024 : coup d’envoi et communiqué de presse https://www.presanse.fr/actualites/rencontres-sante-travail-2024-coup-denvoi-et-communique-de-presse/ Mon, 18 Mar 2024 09:55:50 +0000 https://www.presanse.fr/?post_type=actualite&p=16041 Santé au travail : le réseau Présanse organise la semaine des Rencontres Santé-Travail du 18 au…

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Santé au travail : le réseau Présanse organise la semaine des Rencontres Santé-Travail du 18 au 22 mars 2024  

      

Alors qu’une mission parlementaire d’application de la loi du 2 août 2021 visant à renforcer la prévention en santé au travail est initiée par la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, les Services de Prévention et de Santé au Travail Interentreprises (SPSTI), réunis au sein du réseau Présanse, organiseront du 18 au 22 mars 2024, partout en France et pour la cinquième édition, leurs Rencontres Santé-Travail. Ces rencontres seront l’opportunité de donner la parole à des professionnels de la santé au travail ainsi qu’à des employeurs et des salariés engagés dans des démarches de prévention

Le thème de cette édition, « La prévention des risques professionnels, un sport d’équipe », souligne la dimension collective des enjeux de la prévention et le nécessaire implication de ses différentes parties prenantes pour la mettre en œuvre. A travers cette thématique, il s’agit également de valoriser l’action de proximité des SPSTI, ainsi que leur offre de services qui s’articule autour de trois volets : la prévention des risques professionnels, le suivi individuel de l’état de santé et la prévention de la désinsertion professionnelle.

Toute la semaine, les SPSTI organiseront sur tout le territoire national des ateliers, conférences, webinaires à destination des employeurs, salariés et travailleurs indépendants dans l’objectif de faire connaître leur action et leurs services. En outre, le jeudi 21 mars au matin, Présanse organisera, dans ce cadre, un événement national sous la forme d’une émission web qui présentera la réalité de la prévention en santé au travail aujourd’hui et partagera différents types d’actions actions conduites au quotidien par les SPSTI aux côtés des entreprises adhérentes et des travailleurs.

Les Services de Santé au Travail Interentreprises, un maillage ancré sur l’ensemble du territoire, pour la gestion et la prévention des risques professionnels en entreprise

C’est leur rôle d’acteur de proximité qui permet aux SPSTI d’accompagner entreprises et salariés dans une politique de prévention et de promotion de la santé au travail. Associations loi 1901, forts de plus de 18 000 collaborateurs dont 4 000 médecins du travail, les SPSTI accompagnent les entreprises dans leur démarche de prévention, en particulier les TPE-PME, mais aussi les travailleurs indépendants, soit plus de 15 millions de travailleurs du secteur privé.

Cette capacité d’intervention, le niveau de compétences déployées, et la couverture territoriale complète – avec près de 12 000 lieux de consultation répartis partout en France – font des SPSTI des acteurs uniques qui constituent un point d’entrée identifié et accessible par les entreprises, au moment de conduire leurs actions en faveur de la santé au travail.

Communiqué de presse  | Format PDF

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Vaccination par les SPSTI https://www.presanse.fr/actualites/vaccination-par-les-spsti/ Fri, 15 Mar 2024 09:36:37 +0000 https://www.presanse.fr/?post_type=actualite&p=16039 Quel est le rôle des services de prévention et de santé au travail en matière…

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Quel est le rôle des services de prévention et de santé au travail en matière de vaccination ? Qui peut vacciner en service de prévention et de santé au travail et selon quelles modalités ? Quelles sont les compétences des infirmiers en matière de prescription et d’administrations de vaccins ? Le ministère du travail a publié un Q/R répondant à 17 questions sur la vaccination par les Services de prévention et santé au travail, à retrouver sur leur site :

Vaccination par les SPSTI – Q/R du ministère du travail

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JST 2024 : appel à communication ouvert https://www.presanse.fr/actualites/jst-2024-appel-a-communication-ouvert/ Tue, 05 Mar 2024 10:00:38 +0000 https://www.presanse.fr/?post_type=actualite&p=15995 Les prochaines Journées Santé Travail de Présanse tiendront les 15 et 16 octobre 2024, au…

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Les prochaines Journées Santé Travail de Présanse tiendront les 15 et 16 octobre 2024, au Grand-Hôtel à Paris. 

Le Thème de ces Journées sera l’ « Evolution des pratiques – De la prise en charge individuelle à l’intensification et la généralisation de la prévention primaire pour tous »

En effet, les pratiques des SPSTI s’adaptent en raison d’évolutions réglementaires, sociales, sociétales et scientifiques. Ces changements ont conduit les SPSTI à modifier ou repenser leurs organisations, mais aussi à développer et utiliser de nouveaux moyens pour généraliser des actions de prévention notamment primaire.

Chacun est invité à adresser une proposition de communication permettant d’illustrer et de répondre aux questions suivantes :

  • Quelles ressources ou actions, avez-vous mis en place pour faire évoluer vos pratiques ?
  • Comment utilisez-vous le suivi individuel pour alimenter les actions de prévention primaire ?
  • Quelles démarches expérimentales, innovations ou transformations organisationnelles ont permis de mieux répondre à vos missions de prévention primaire ?
  • Quels bénéfices ces évolutions ont-elles sur la compréhension du rôle des SPSTI ?

Les communications pourront illustrer notamment :

  • Les interactions existantes entre la prise en charge individuelle et les actions de prévention primaire.
  • Un retour d’expérience de nouvelles actions de prévention primaire en réponse à ces évolutions.
  • La synergie (et l’agilité des SPSTI) entre les démarches ayant comme point de départ le suivi individuel ou l’action en milieu de travail.
  • L’évolution des pratiques concernant la prévention de la désinsertion professionnelle.
  • Des actions de promotion de la santé d’autant plus si elles intègrent la prévention conjointe des risques professionnels (promotion de la santé mentale, lutte contre la sédentarité…).
  • Un retour d’expérience de la conduite du changement au sein des SPSTI au service de la prévention des risques professionnels des adhérents, dont les nouveaux publics.

 

Afin de proposer une communication, les personnels des Services peuvent rédiger leur résumé en utilisant le formulaire d’envoi modifiable (format .doc), en respectant les consignes de rédaction précisées en page 3 de l’appel à communication.

La page 2 de l’appel à communication comporte un schéma permettant de mieux situer vos exemples pratiques pour les traduire en propositions de communication.

Les propositions de résumés sont à retourner, par courriel au Dr LETHEUX (resume-jst@presanse.fr), avant le 3 mai 2024.

Appel à communication JST 2024

Cadre résumé (word) JST 2024

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Coct : avis sur l’amélioration des conditions de travail dans le cadre du changement climatique https://www.presanse.fr/actualites/coct-avis-sur-lamelioration-des-conditions-de-travail-dans-le-cadre-du-changement-climatique/ Mon, 04 Mar 2024 10:35:32 +0000 https://www.presanse.fr/?post_type=actualite&p=15989 Le comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) du conseil d’orientation des…

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Le comité national de prévention et de santé au travail (CNPST) du conseil d’orientation des conditions de travail (COCT), a adopté en ce début d’année 2024 un avis relatif à l’amélioration de la qualité et des conditions de travail dans le cadre du changement climatique.

Amélioration de la qualité et des conditions de travail dans le cadre du changement climatique

Dans cet avis, le CNPST appelle l’ensemble des acteurs économiques et des pouvoirs publics à prendre en compte les effets du changement climatique afin de prévenir au mieux leurs conséquences sur l’activité des entreprises et donc sur les conditions de travail des salariés. Les membres du CNPST soulignent le rôle des entreprises dans la prise en compte du changement climatique dans l’organisation du travail. A cette fin, le CNPST appelle les partenaires sociaux à se saisir du dialogue social d’entreprise et de branche afin de rechercher les solutions les plus pertinentes pour garantir la performance globale des entreprises et la santé et la sécurité des travailleurs. Le CNPST rappelle par ailleurs l’importance de l’implication des salariés et de leurs représentants dans les actions menées en faveur de la transition écologique.

Le CNPST souligne aussi le rôle des pouvoirs publics en matière de surveillance et d’alerte des épisodes climatiques extrêmes ainsi que dans le soutien des entreprises qui sont à la recherche de solutions pour améliorer la qualité et les conditions de vie au travail face au changement climatique.

Les partenaires sociaux tiennent enfin à rappeler qu’en matière d’adaptation au changement climatique, comme dans tous les domaines liés à la santé au travail, la prévention primaire est la base de toute prévention.

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SPST : le rapport d’activité disponible sur le site du ministère https://www.presanse.fr/actualites/spst-le-rapport-dactivite-disponible-sur-le-site-du-ministere/ Mon, 04 Mar 2024 07:11:09 +0000 https://www.presanse.fr/?post_type=actualite&p=15988 Le rapport d’activité des Services de Prévention et Santé au Travail, tiré de l’enquête de…

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Le rapport d’activité des Services de Prévention et Santé au Travail, tiré de l’enquête de la DGT sur les données de l’année 2022, a été publié ce mois de mars sur le site du Ministère du travail.

Lire ou télécharger le rapport (PDF)

Il concerne l’ensemble des SPST, à noter donc que certaines présentations de données, les chiffres clés par exemple, fusionnent les chiffres des SPSTI et Services Autonomes. La partie concernant le rapport d’activité même (pages 31 à 43) et la déclinant selon les attendus de l’offre socle, distingue les SPSTI (en bleu) des SPSTA dans sa présentation des chiffres.

L’exploitation des données permet par exemple de mesurer le degré d’avancement de la pluridisciplinarité
dans les services (à travers la part de visites déléguées aux infirmiers notamment) ou d’évaluer la bonne mise en œuvre des
dispositifs de prévention de la désinsertion professionnelle (nombre de visites de mi-carrière, nombre de services de prévention et de santé au travail interentreprises ayant mis en place une cellule PDP…). Cette enquête
représente également l’opportunité, pour chaque service, de se situer par rapport aux autres, contribuant ainsi à une certaine homogénéisation des pratiques.
La publication d’un rapport de synthèse chaque année, accessible à tous, participe aussi à introduire plus de transparence dans le fonctionnement des services de prévention et de santé au travail, mais également à rendre plus visible leur apport en matière de prévention en santé au travail.

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Agenda des réunions et Commissions de Présanse 2024 https://www.presanse.fr/actualites/agenda-des-reunions-presanse-2022/ Mon, 04 Mar 2024 06:56:12 +0000 https://www.presanse.fr/?post_type=actualite&p=13339 Mars 2024 Lundi 4 : Commission Offre & Innovation (14h30-17h30 – Visio) Mardi 5 :…

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Mars 2024
  • Lundi 4 : Commission Offre & Innovation (14h30-17h30 – Visio)
  • Mardi 5 : Commission Financement (14h00-17h00 – Visio)
  • Mercredi 6 : Conseil d’administration (17h00 – 20h00 – Grand Hôtel)
  • Jeudi 7 : Journée d’étude (10h00-16h30 – Grand Hôtel)
  • Lundi 11 : Commission Qualité & Certification (1400h-17h00 – Visio)
  • Mardi 12 : Commission Paritaire Nationale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (9h30-17h30) / !\ Lieu à confirmer.
  • Mercredi 13 : Comité des Directeurs (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Mercredi 13 : Groupe ASMT Toxicologie  (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Du lundi 18 au vendredi 22 : Rencontres Santé-Travail
  • Jeudi 21 : Section Paritaire Professionnelle (horaire à déterminer)
  • Jeudi 21 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Vendredi 22 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Mardi 26 : Commission Systèmes d’information (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Mercredi 27 : Réunion prévention des conduites addictives (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Jeudi 28 : Commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation (9h30-17h30 – 10 rue de la Rosière)

Avril 2024

  • Jeudi 4 : Commission RH (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Mercredi 10 : Groupe Thésaurus (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Jeudi 11 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Vendredi 12 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Jeudi 18 et vendredi 19  : Assemblée Générale de Présanse (Aix-en-Provence)
  • Mercredi 24 avril : Conseil d’Orientation Scientifique (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)

Mai 2024

  • Jeudi 16 : Commission Paritaire Nationale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (9h30-17h30) / !\ Lieu à confirmer.
  • Mercredi 22 : Commission Systèmes d’information (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Jeudi 23 : Commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation (9h30-17h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Jeudi 23 : Groupe ASMT Toxicologie  (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Mardi 28 : Comité des Directeurs (9h30-16h30– 10 rue de la Rosière)
  • Mercredi 29 : Section Paritaire Professionnelle – OPCO Santé (horaire à déterminer)
  • Jeudi 30 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Vendredi 31 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)

Juin 2024

  • Jeudi 13 : Groupe Thésaurus (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Mercredi 19 : Conseil d’administration (17h00-20h00 – Espace CHAPTAL – 23-25 Rue Chaptal, 75009 Paris)
  • Jeudi 20 : Journée d’étude (horaire à déterminer – Grand Hôtel)
  • Jeudi 27 : Commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation (9h30-17h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Jeudi 27 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Vendredi 28 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)

Juillet 2024

  • Mercredi 3 : Commission Systèmes d’information (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Jeudi 11: Groupe ASMT Toxicologie  (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Jeudi 25 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Vendredi 26 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)

Août 2024

  • Jeudi 29 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Vendredi 30 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)

Septembre 2024

  • Mercredi 4 : Commission Paritaire Nationale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (9h30-17h30) / !\ Lieu à confirmer.
  • Jeudi 5 : Groupe Thésaurus (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Mercredi 11 : Commission Systèmes d’information (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Jeudi 12 : Groupe ASMT Toxicologie  (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Mercredi 18 : Commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation (9h30-17h30 – lieu à confirmer)
  • Jeudi 19 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Vendredi 20 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Mercredi 25 : Conseil d’administration (17h00-20h00 – Grand Hôtel, salle Lully)
  • Jeudi 26 : Journée d’étude (horaire à déterminer – Grand Hôtel, salle Lully)

Octobre 2024

  • Du mardi 8 au jeudi 10 : Salon Préventica (Lyon)
  • Jeudi 10 : Commission Paritaire Nationale de l’Emploi et de la Formation Professionnelle (9h30-17h30) / !\ Lieu à confirmer.
  • Lundi 14 : Réunion d’information pré Journées Santé-Travail (14h00-16h30 – Grand Hôtel)
  • Mardi 15 et mercredi 16 : Journées Santé-Travail (Grand Hôtel)
  • Jeudi 17 : Commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation (9h30-17h30 – lieu à confirmer)
  • Mardi 22 : Commission Qualité & Certification (14h00-17h00 – Visio)
  • Mardi 29 : Groupe Thésaurus (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)

Novembre 2024 – à confirmer

  • Mercredi 6 : Commission Financement (Horaire et lieu à confirmer)Mercredi 20 : Conseil d’administration (17h00-20h00 – Grand Hôtel) / !\ à confirmer.
  • Mercredi 13 : Commission Systèmes d’information (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Jeudi 21 : Journée d’étude (horaire à déterminer – Grand Hôtel) / !\ à confirmer.
  • Jeudi 14 : Groupe ASMT Toxicologie  (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière) / !\ Date à confirmer.
  • Mardi 26 : Commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation (9h30-17h30 – lieu à confirmer)
  • Mardi 26 : Groupe Thésaurus (9h30-16h30 – 10 rue de la Rosière)
  • Jeudi 28 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Vendredi 29 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)

Décembre 2024

  • Jeudi 12 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Vendredi 13 : Groupe FMP (9h00-17h00 – 10 rue de la Rosière)
  • Jeudi 19 : Commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation (9h30-17h30 – lieu à confirmer)

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Les Informations Mensuelles de février sont en ligne https://www.presanse.fr/actualites/les-informations-mensuelles-de-fevrier-sont-en-ligne/ Tue, 27 Feb 2024 13:29:30 +0000 https://www.presanse.fr/?post_type=actualite&p=15958 Au sommaire de ce numéro ACTUALITÉS PROFESSIONNELLES Assemblée Générale 2024 à Aix-en-Provence : Inscriptions ouvertes…

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Au sommaire de ce numéro

ACTUALITÉS PROFESSIONNELLES
Assemblée Générale 2024 à Aix-en-Provence : Inscriptions ouvertes
Rapport de Branche et rapport Chiffres-Clés 2024 : Lancement de la collecte des indicateurs

NÉGOCIATION COLLECTIVE DE BRANCHE
Formation professionnelle : Axes prioritaires pour 2024 et montants des prises en charge
Négociation collective de branche : RMAG 2024 et classification – Revalorisation de 2,7 % des rémunérations minimales annuelles garanties

ACTUALITÉS RH
Ressources Humaines : Procédure d’Autorisation d’Exercer

MÉDICO-TECHNIQUE
Evolution des systèmes d’information : Mise en ligne des cahiers des charges et de recette actualisés
Groupe ASMT Toxicologie : Guide de mise en œuvre de la métrologie-biométrologie en SPSTI
2ème édition des TOXIDAYS : 20 et 21 mars à Marseille
Webinaire de présentation de la version 2024 des Thésaurus Harmonisés : Diaporama et replay disponibles et utilisables par les Services
Groupe Pratiques infirmiers : Mise à disposition de fiches pratiques destinées aux infirmiers en Santé au travail

JURIDIQUE
Contestation d’un avis d’inaptitude : Seuls les éléments ayant fondé l’avis sont transmis au médecin mandaté par l’employeur
Inaptitude : La reprise du salaire est automatique dès lors que le salarié n’est ni reclassé ni licencié à l’expiration du délai d’un mois

Télécharger le numéro 129 | Février 2024

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PAE : calendrier des affectations – lauréats des épreuves de vérification des connaissances https://www.presanse.fr/actualites/pae-informations-a-remonter-aux-dreets-et-ars/ Tue, 13 Feb 2024 09:01:10 +0000 https://www.presanse.fr/?post_type=actualite&p=15931 Calendrier des affectations / Lauréats des épreuves de vérification des connaissances Un Arrêté du 9…

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Calendrier des affectations / Lauréats des épreuves de vérification des connaissances

Un Arrêté du 9 février, publié au JO du 11, vient « modifier le précédent arrêté relatif à l’ouverture des épreuves de vérification des connaissances pour les candidats à la procédure d’autorisation d’exercer (PAE) », qui datait du 20 avril 2023.

Pour mémoire, les médecins du travail titrés comme tels dans un pays hors UE peuvent entreprendre individuellement une procédure d’autorisation d’exercer (PAE) en France, afin d’y voir reconnaitre leur diplôme. Cette procédure se déroule en deux temps : d’abord la vérification de leurs connaissances théoriques (qui doit leur permettre d’être lauréats des EVC, (c’est-à-dire des épreuves de vérification des connaissances), avant une vérification de leurs connaissances pratiques dans le cadre d’un parcours de consolidation. Cette seconde étape pouvant alors se dérouler dans le cadre d’un recrutement spécifique de plusieurs années au sein des SPSTI (agréés pour l’accueil des internes).

C’est pour cette seconde phase que les SPSTI ont été invités encore tout récemment à se faire recenser auprès de leur ARS territorialement compétente et à informer leur DREETS, afin d’essayer de favoriser le recrutement des nouveaux lauréats (voir ci-dessous)

L’Arrêté du 9 février modifie ainsi le délai au terme duquel les affectations seront définitives : elles interviendront donc finalement le 29 mars prochain. Les SPSTI ne pourront donc avoir de lauréats avant cette date dans leur structure.

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000049122132

 

Informations à faire remonter aux DREETS et ARS

L’affectation au bénéfice des services agréés à cet effet des médecins du travail titrés dans un pays hors UE, lauréats des épreuves de vérification des connaissances (EVC), dans le cadre de la Procédure d’Autorisation d’Exercice (dite PAE) est imminente.
La liste des affectations devrait en effet être arrêtée dans les prochaines semaines. Elle sera le fruit d’échanges entre la DGT et la DGOS, qui informera les ARS.

Nous savons que des SPSTI ont engagé des démarches contractuelles avec des candidats (comme signer des contrats de travail avec des candidats concernés – et pas forcément des contrats en tant que médecins- ou des promesses d’embauche).

Nous vous invitons donc vivement à informer votre Dreets et votre ARS de toutes ces situations, si vous ne l’avez pas déjà fait. Sans assurance quant à une parfaite prise en compte des informations remontées, il s’agit de donner néanmoins le maximum de chances à leur prise en compte effective.

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Formation professionnelle : la formation ATST de l’Afometra certifiée par France Compétences https://www.presanse.fr/actualites/formation-professionnelle-la-formation-atst-de-lafometra-certifiee-par-france-competences/ Tue, 30 Jan 2024 00:51:28 +0000 https://www.presanse.fr/?post_type=actualite&p=15633 La formation Assistant Technique en Santé au Travail de l’Afometra a à nouveau été certifiée…

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La formation Assistant Technique en Santé au Travail de l’Afometra a à nouveau été certifiée par France Compétences lors de leur commission de la fin de l’année 2023, ce qui la rend éligible aux fonds conventionnels.
(Consulter l’infographie Présanse sur les 9 axes de formation professionnelle prioritaires.)

En ce qui concerne la certification et le financement de ces formations, l’OPCO Santé confirme au 30 janvier que :

  • la certification professionnelle pourra être délivrée à tous les lauréats des promotions 2022 et 2023, de manière rétroactive. Ainsi, toutes les formations débutées en 2023 et se terminant en 2024 seront certifiantes.

A propos du financement des formations « à cheval » sur les 2 années civiles :

  • la ProA n’est pas mobilisable pour ces actions. Il n’est pas possible de faire une ProA uniquement pour les heures 2024.
  • Les fonds conventionnels (Axe 5) sont mobilisables au prorata des heures réalisées sur 2024. Il sera donc possible pour un Service de percevoir au maximum 2500€ à ce titre.

Les adhérents de l’Opco Santé peuvent donc déposer une demande de prise en charge en indiquant les heures 2024 ainsi que le montants des frais au prorata des heures 2024.

 

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Les Informations Mensuelles de janvier sont en ligne https://www.presanse.fr/actualites/les-informations-mensuelles-de-janvier-sont-en-ligne/ Wed, 24 Jan 2024 14:25:18 +0000 https://www.presanse.fr/?post_type=actualite&p=15715 Au sommaire de ce numéro ACTUALITÉS PROFESSIONNELLES Partage de pratiques : Organisation du partage prévu…

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Au sommaire de ce numéro

ACTUALITÉS PROFESSIONNELLES
Partage de pratiques : Organisation du partage prévu dans les orientations du réseau
Rencontres Santé-Travail 2024 : Relais régionaux et outils partagés
Assemblée Générale 2024 de Présanse : Informations et inscriptions
Branche des Salariés du Particulier Employeur : Avancement des travaux et mise en place du Service de branche
Compétences géographiques des SPSTI sur le territoire national : Mise à jour de la cartographie

NÉGOCIATION COLLECTIVE DE BRANCHE
Négociation collective de branche : Classification des emplois conventionnels et RMAG

ACTUALITÉS RH
Commission Ressources Humaines : Composition et travaux à venir de la Commission

MÉDICO-TECHNIQUE
Traçabilité, indicateurs et Thésaurus Harmonisés : Webinaire de présentation de la Version 2024 des Thésaurus le 7 février 2024
Journées Santé-Travail 2024 : Réservez vos dates : 15 et 16 octobre à Paris

JURIDIQUE
Cotisations – Per capita : Arrêt de la Cour d’appel d’Orléans
Le Conseil des Prud’hommes n’est pas compétent pour connaître d’une demande de dommages et intérêts pour manquement de l’employeur à son obligation de sécurité

Télécharger le numéro 128 | Janvier 2024

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