Thésaurus des professions
PCS 2003
Thésaurus existant : PCS 2003
/!\ Mise à jour 2023
Thésaurus Harmonisé des Professions avec professions typiques et atypiques – Version 2023
Options écartées
Les trois thésaurus existants avaient des qualités ; le choix a donc été difficile.
CITP 2008
Classification Internationale Type des Professions du BIT
A certes l’avantage d’être internationale, et utilisée dans les publications médicales, mais n’est ni commune aux employeurs ni à l’INSEE ; de plus est peu connue des acteurs des SIST ;
ROME de l’ANPE
ROME de l’ANPE : est adapté aux codage des professions mais ne donne pas de renseignements sur le statut socioprofessionnel ; donc ne permet pas d’exploitation des liens nuisances et statuts.
Contient moins de renseignements sur la qualification et le statut que la PCS ESE
Est franco-française (certes PCS-ESE aussi) mais n’a pas l’avantage d’être utilisée par l’Insee.
N’est pas utilisée par les employeurs pour coder les métiers.
Raisons du choix PCS-ESE 2003 de l’Insee
La nomenclature des Professions et Catégories Socioprofessionnelles des Emplois Salariés d’Entreprise (PCS-ESE) sert aux entreprises du secteur privé à codifier la profession de leurs salariés dans les formulaires administratifs ou d’enquête statistique. Elle est utilisée par l’employeur, qui identifie chaque salarié par un code existant dans cette nomenclature pour remplir la déclaration annuelle de données sociales (DADS). Il est donc envisageable que les employeurs fournissent cette information à leur SIST, comme cela est testé actuellement dans certains services.
« C’est la nomenclature PCS-ESE qu’il convient d’utiliser pour coder la profession de vos salariés dans votre déclaration annuelle de données sociales (DADS), ainsi que dans les formulaires administratifs et les enquêtes statistiques du ministère de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale« . Selon le site de l’Insee.
Le codage dans les sources administratives relatives aux emplois salariés d’entreprise doit s’appuyer sur la PCS-ESE 2003 (arrêté paru au Journal Officiel du 20 février 2003, sous le numéro NOR : ECOS0360002S).
Recommandations HAS
Selon les recommandations de la HAS de Janvier 2009 sur le dossier médical en santé au travail par la méthode du Consensus formalisé :
3.2 Contenu du dossier
Une partie des informations nécessaires à l’élaboration du contenu du DMST, notamment socio-administratives ou concernant l’emploi, est disponible au sein de l’entreprise et doit être transmise par l’entreprise afin d’être intégrée au DMST.
Selon le site de l’INSEE :
C’est la nomenclature PCS-ESE qu’il convient d’utiliser pour coder la profession de vos salariés dans votre déclaration annuelle de données sociales (DADS), ainsi que dans les formulaires administratifs et les enquêtes statistiques du ministère de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale Le codage dans les sources administratives relatives aux emplois salariés d’entreprise doit s’appuyer sur la PCS-ESE 2003 (arrêté paru au Journal Officiel du 20 février 2003, sous le numéro NOR : ECOS0360002S).
Caractéristiques du thésaurus
Très précise – avec 412 codes, la PCS-ESE est de fait la plus précise sur les qualifications et les statuts – elle donne des informations sur la taille de l’entreprise et la qualification des salariés en plus des informations sur les métiers, permettant ainsi des études sur les liens entre statut socio-professionnel et certaines nuisances ou certains effets sur la santé. Elle facilite donc les rapprochements avec les études socio économiques faites par L’INSEE qui utilise cette nomenclature.
Structure et modalités d’usage du thésaurus
PCS ESE 2003 : Nomenclature des professions et des catégories socioprofessionnelles de l’INSEE
3 chiffres et une lettre ; 3 niveaux emboîtés
- le premier chiffre correspond au code CS ESE agrégé en 6 postes ;
- les 2 premiers chiffres correspondent aux catégories socioprofessionnelles, code CS ESE détaillé en 29 postes ;
- les 4 caractères correspondent aux professions, code PCS-ESE, en 412 postes.
Pour en savoir plus Le document de référence (brochure PCS-ESE) de 253 pages Le thésaurus Harmonisé des Professions avec professions typiques et atypiques – Version 2023 – Ce document présente en détail la nomenclature PCS-ESE 2003, notamment les nouvelles professions. |