Certification : mise à jour du tableau des indicateurs

Mise à jour du tableau de définition des indicateurs et aide à la fixation des objectifs du niveau 2 de la certification

Réunie en septembre et en novembre 2025, la Commission Certification de Présanse a repris le tableau de définition des indicateurs pour y ajouter des éléments relatifs à la fixation des objectifs du niveau 2 de la certification.

Une colonne a été ajoutée précisant, selon les indicateurs, le sens de l’objectif, les critères à prendre en compte pour le définir, ou les facteurs explicatifs des éventuels écarts à l’objectif, sachant que Présanse n’a pas vocation à préconiser des objectifs. Cette colonne est renseignée uniquement pour les indicateurs de la certification, mentionnés notamment dans le chapitre 5.5 de la SPEC 2217 (Exigences particulières aux trois missions des SPSTI).

On notera que tous les indicateurs mentionnés dans le niveau 2 de la SPEC 2217 n’appellent pas nécessairement un objectif.

Les indicateurs demandés dans la SPEC 2217 peuvent être de différente nature :

• Des indicateurs constatant l’effectivité du Service rendu : ils doivent tendre vers le 100% à termes, notamment s’ils relèvent d’une obligation règlementaire.
• Des indicateurs de production, dépendants de l’organisation de chaque Service. Ils peuvent être suivis pour améliorer la productivité.
• Des indicateurs de respect d’une procédure, qui doivent viser l’amélioration continue.
• Des indicateurs d’information, qui peuvent permettre aux tutelles et aux partenaires sociaux d’évaluer l’utilisation de certains dispositifs.

 

Pour le niveau 3, il est souvent précisé que « sur le fondement des indicateurs évalués, le SPSTI s’assure que l’ensemble des objectifs de la mission est atteint », mais cela ne signifie pas que tous les indicateurs doivent faire l’objet d’un objectif et d’un plan d’action. On évaluera les écarts par rapport aux objectifs fixés par le Service sur les indicateurs retenus par le Service et qui ont du sens pour améliorer l’effectivité du service rendu.

Rappelons que l’atteinte du niveau 3 en 2027 suppose que tous les indicateurs aient été construits suffisamment en amont, de préférence début 2026, et que les demandes d’audits soient effectuées au plus tard au premier semestre 2027.

Cette réflexion sur les objectifs a également donné lieu à la mise à jour des définitions et des libellés thésaurus en version 2025.

Le tableau sera (a été) transmis aux éditeurs des logiciels métiers pour la préparation des requêtes sur les indicateurs de la certification et sur les indicateurs de l’enquête DGT. Il sera intégré à la prochaine interface de collecte des données Chiffres clés dans Qualios en février prochain.

Tableau des indicateurs